Compte rendu CAPD 1er juin 2012

Compte rendu de la CAPD du 31 mai et 1^er juin 2012

En préambule déclaration du Sgen CFDT concernant les trop perçus. Lire la déclaration 

1. Accès au corps des PE. 3 collègues pour 2 places.

Au vu de la dernière note d’inspection d’un collègue, le classement des trois personnes a changé.

1. Accès à la hors classe des PE 23 possibilités

7 départs en retraite  ce qui a permis de retenir d’autres personnes sur la liste.

Suite à son intégration dans la hors classe un collègue a renoncé à prendre sa retraite.

Il est demandé à ce que les collègues retraitables soient informés plus tôt de leur éventuel passage à la hors classe.

1. Temps partiels sur autorisation pour 2012/2013

Pour la rentrée 2012,  les temps partiels sont tous acceptés.

Année scolaire 2012/2013	Année scolaire 2011/2012
Sur autorisation  = 19 ETP soit 65 personnes De droit = 21,9 ETP soit 97 personnes	Sur autorisation = 16.75 ETP soit 57 personnes De droit = 24.10 ETP soit 103 personnes

ETP = équivalent temps plein

Donc on passe de 160 personnes en temps partiel à 162.

5.      Mouvement

Suite à quelques erreurs relevées lors du groupe de travail du jeudi 24 mai, des chaines ont dû être refaites.

On remarque que certaines directions ZEP n’ont pas de candidature.

A l’issue du mouvement 96 personnes restent à affecter.

Postes restant à pourvoir :

Direction Lussac les Eglises

Direction maternelle Montalat Limoges

CLIS St Junien la République

Coordonnateur ITEP Suzanne Léger Oradour St Genest

Coordonnateur IME les Bayles Isle

3 postes de réserve rentrée.

½ CMPP limoges/ ½ maître G Aixe sur Vienne

½ IME les Bayles Isle / ½ IME St Junien

Les CLD, détachement et mise en disponibilité vont être étudiés pour savoir quels postes seraient susceptibles d’être libérés.

Calendrier prévisionnel pour la suite du mouvement :

Jeudi 7 juin : groupe de travail sur la constitution des blocs pour la brigade TRS

Vendredi 8 juin : publication des blocs

Lundi 11 juin soir : retour des vœux pour la brigade TRS

Mardi 12 juin après-midi : affection des TRS

Mercredi 13 juin : publication des postes pour le 2^nd mouvement (reste des blocs non pourvus + postes)

Mardi 19 juin soir : retour des vœux pour le 2^nd mouvement

Lundi 25 juin : CAPD 2^nd mouvement.

6.      Affectation des stagiaires 

9 stagiaires prévus 7 par concours externe et 2 troisième voie. La commission d’admission se tiendra mardi prochain après midi. Une réunion se tiendra avec les stagiaires se tiendra fin juin.

7.      Ineat/exeat

Concernant les exeats : 6 demandes parmi lesquelles 2 demandes de stagiaires qui souhaitent rejoindre la Corrèze. La DASEN  refuse d’accorder ces 2 demandes car elle évoque une règle  selon laquelle les stagiaires ne mutent pas.  Les organisations syndicales étonnées de cette règle ont demandé à ce que tous les exeat soient accordés mais refus catégorique.

Concernant les ineats : Suite à un accord entre les DASEN de l'Académie lundi 21 mai, les 7 exeats creusois obtiennent leur ineat en Haute Vienne :

Roulier Laurent, Bonnafous Céline, Guidini Sandra, Clavaud Fabienne, Lavergne Patricia, Leniaud Christelle, Jagaille Aurore.

Il devrait y avoir une entrée de 6 Corréziens mais pour l’instant nous n’avons pas confirmation du département de la Corrèze.

8.      Questions diverses :

• Situation des groupes scolaires maternelle de Couzeix : les collègues « mal implantés » feront l’objet d’une réaffectation qui régularisera leur situation.
• Allègement de service : 7 collègues sont concernés dont 6 renouvellements.
• Pour éviter les réponses erronées de l’administration, il conviendrait de correspondre par écrit aux services concernés afin d’éviter les malentendus.
• Globalisation des effectifs : cette méthode n’est pas satisfaisante car elle ne prend pas en compte certaines situations particulières. Il faudrait porter une attention différente en fonction des cas d’école.
• Evaluations nationales : La DASEN confirme qu’aucune remontée nationale n’est obligatoire. Par contre certains IEN tiennent à préciser que «  tous les retours anonymés seront les bienvenus » dans les circonscriptions.

Les résultats seront traités dans les écoles et les enseignants feront des remontées s’ils le souhaitent.

• Remplacement : malgré quelques difficultés rencontrées sur la période hivernale, la situation est moins catastrophique que l’an passé. L’administration affirme que  la mise en place des compléments de service à 80% sur des postes occupés eux même à 80% ont donné satisfaction. Ce processus sera donc renouvelé.
• Journée solidarité : il faudrait que la récupération de cette journée se fasse avec un libre choix sur la date et sur le contenu. Il apparaît que sur certaines circonscriptions l’organisation soit un peu plus cadrée.
• Rapports d’inspection : des collègues sont toujours en attente de leur rapport. Le départ des IEN concernés rend la tâche difficile mais l’administration essaie d’obtenir les éléments nécessaires.
• Calendrier 2012/2013 : un CDEN de rentrée fixera la récupération du pont de l’ascension. Nous le rattrapons généralement le mercredi précédent mais cela sera un 8 mai.
• ASH : il est demandé un groupe de travail pour redéfinir tous les postes de l’ASH et notamment les fractionnés.